Jean-Louis Potiron

De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Titulaire
Remplace:M. Gonnord (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998